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CONDITIONS D'UTILISATION

  1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site [Nom du site].

 

   2. Accès au site
L’accès au site est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d’un accès Internet. L’Éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité permanente du site, mais ne peut garantir l’accès continu.

    

    3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos, documents) sont la propriété de l’Éditeur. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

   4. Responsabilité
L’Éditeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, ni des contenus des sites liés.

   5. Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à la politique de confidentialité.

   6. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux français compétents.

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